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Comptes-rendus

Conseil Municipal

Compte rendu du conseil municipal du 27 juin 2014.

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Compte rendu du Conseil municipal Vendredi 27 juin 2014

Le Conseil débute à 20h35 en présente de quelques habitants.

Présent(e)s : Camille Bena, Denis Brun, Gérard Capelier, Thomas Decultieux, Françoise Puech, François Rouveyrol, Laura Servières, Etienne Vion.

Excusé(e)s : Pauline Bourely, Michel Bedon, Nadia Rezkallah.

Désignation du secrétaire de séance :

Etienne Vion.

Pouvoirs :

P. Bourely à C. Bena
M. Bedon à E. Vion.

Approbation du PV du 16 mai 2014 :

à l’unanimité, sans modification.

Emprunt Village de vacances auprès de la Caisse des Dépôts

Subventionnés à 60%, le reste à charge pour la commune s’élève à 130.000€. Emprunt auprès de la Caisse des Dépôts au taux d’environ 2,40% sur 20 ans. Le Conseil donne son accord.

Convention de partenariat avec les artisans bâtisseurs en pierres sèches

Accord du Conseil pour les deux chantiers prévus, en septembre au Malhautard (sous réserve d’une cession de terrain par un propriétaire) et en octobre au Village vacances (containers).

Brigade de Barre des Cévennes : décès du gendarme Anne Balay

Le Maire a été sollicité dans le cadre d’un recueil dons de solidarité organisée par la Gendarmerie envers la famille. Accord pour un don de 500€.

Logement de la Brigade de Gendarmerie : travaux d’isolation thermique et phonique de 5 logements

Subvention de l’Etat accordée à hauteur de 100.000€, 12.000€ espérés du Conseil Général. Reste à charge pour la commune : 28.000€. Accord du Conseil, sous réserve de parvenir à un taux de subvention de 80%.

Recrutement d’un(e) secrétaire de Mairie au 1er septembre 2014

Mme Berger a prorogé sa demande de disponibilité pour une année supplémentaire. En remplacement de Mme Katy Entremont, M. Jean-Paul Boulet a été embauché pour un intérim de 3 mois. Pour accroître le champ du recrutement, il est décidé la création d’un poste de secrétaire de Mairie susceptible d’être titularisable à court ou moyen terme ou sur mutation.

Octroi de la garantie commerciale à hauteur de 75% pour l’emprunt contracté auprès de la Caisse des Dépôts et consignation par la SA HLM Lozère Habitation (logements ancienne Gendarmerie)

Suite aux explications fournies par M. Blanc de Lozère-Habitations, la Commune se porte garante à hauteur de 75% du prêt souscrit par Lozère-Habitations pour les appartements HLM de l’Ancienne Gendarmerie. Le Conseil général garantissant les 25% restant.

Règlement communal d’assainissement

Lu et adopté à l’unanimité. Il sera remis aux habitants. Une version abrégée d’une page sera réalisée pour être transmise aux résidents de passage.

Adduction eau potable

Chantier urgent et prioritaire : début de mise en conformité exigé avant le 31 décembre 2014. Il s’agit d’abord de sécuriser les périmètres rapprochés de captage. Nécessité d’acquérir les terrains concernés. Le Conseil mandate la SAFER compétente sur le sujet. Les travaux à entreprendre sont estimés dans une fourchette de 170.000€ à 200.000€. Déduits des subventions escomptées, le reste à charge pour la commune est évalué à 50.000€ - 70.000€. Il est décidé de lancer la procédure de rachat des périmètres rapprochés par l’entremise de la SAFER. Appel d’offre pour un maître d’œuvre sera lancé sous réserve de l’obtention des subventions nécessaires.

Questions diverses

Présentation du Dé Qué Sé Ditz ? et du Bien vivre ensemble à Barre des Cévennes.
Commandes de fleurs supplémentaires.
Echo du Conseil d’école : urgent besoin d’un sérieux rafraichissement des locaux…
Création d’une nouvelle association : Barre Tonic. Demande de subvention à mieux formaliser.
Modification par transfert de lignes comptables du budget à la demande de la Perception.

Prochaines réunions

Commissions, vendredi 11 juillet à 20h ; Conseil municipal, vendredi 25 juillet à 20h.

Fin de la réunion à 23h !