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Comptes-rendus

Conseil Municipal

Compte rendu du conseil municipal du 04 avril 2014.

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 AVRIL 2014

Le Conseil municipal commence à 20 heures 30

Étaient présents : Michel BEDON, Pauline BOURELY, Camille BENA, Denis BRUN, Gérard CAPELIER, Thomas DECULTIEUX, Françoise PUECH, Nadja REZKALLAH, François ROUVEYROL, Laura SERVIERES, Étienne VION,

A l'ordre du jour :

1.Élection d'un Secrétaire de séance

Sont candidats :

a) comme Secrétaire de séance, Michel BEDON :         11 voix pour
b) comme Secrétaire adjointe, Pauline BOURELY :       11 voix pour

2.Approbation des PV des 13 et 29 mars 2014

a) approbation du PV du 13 mars 2014
le PV est approuvé par 3 voix pour et 8 abstentions

b) approbation du PV du 29 mars 2014
le PV est approuvé à l'unanimité

3.Désignation des Délégués au syndicat intercommunal AGEDI

Est candidate : Laura SERVIERES
Élue à l'unanimité
Étant ici précisé que la secrétaire de Mairie sera correspondante à l'AGEDI

4.Désignation de 2 Délégués au CNAS

sont candidats :Thomas DECULTIEUX et Françoise PUECH
Les deux candidats sont élus à l'unanimité
Étant ici précisé que la secrétaire de Mairie sera correspondante avec le CNAS

5.Vote des budgets primitifs 2014 pour CCAS, eau et assainissement, Commune, et des taux d'imposition

a) vote des budgets primitifs, étant précisé que ces budgets sont à transmettre avant le 30 avril 2014

Madame ENTREMONT, secrétaire de Mairie, expose les budgets primitifs 2014 pour :

Après diverses questions sur chacun des budgets, ils sont adoptés à l'unanimité.

b) vote des taux d'imposition proposés par Monsieur le Maire

Ces taux sont adoptés à l'unanimité

6.Prévoyance complémentaire du personnel communal

Monsieur le Maire propose que la Commune paye 50 % de l'assurance complémentaire des personnels, de façon à ce qu'ils soient incités à y souscrire pour mieux se protéger.
Il est ici précisé que le coût actuel payé par chaque salarié est de 20 € par mois.

Cette proposition est adoptée à l'unanimité.

8.Contrat de Madame DOUKAIEV

Ce point de l'ordre du jour n'a pas été abordé.

9.Programme départemental 2014 : voirie du Village de Vacances

Un devis a été proposé par l'entreprise Chapelle pour des travaux à terminer, pour un montant de 3.307 €.
Ces travaux étant subventionnés à 50 % dans le cadre du programme départemental.

Ces travaux sont acceptés à l'unanimité.

10.Délégations

Ce point de l'ordre du jour n'a pas été abordé, et sera traité au prochain Conseil municipal.
François ROUVEYROL enverra, préalablement, à chaque élu, la liste des délégations restant à pourvoir.

11.Subventions 2014

Michel BEDON expose les demandes présentées.

Ont été votées à l'unanimité moins une abstention les sommes suivantes :

12.Points divers : prêt épicerie

Monsieur le Maire expose que l'épicerie de Barre est en grosse difficulté financière, que l'épicière travaille en quasi bénévolat depuis longtemps et ne peut ni payer ses charges (notamment EDF), ni réapprovisionner ses rayons.
De façon a ce que l'épicerie puisse rester ouverte jusqu'à l'ouverture de la nouvelle, qui devrait se faire en juillet 2014, Monsieur le Maire demande que la Commune accorde un prêt de 2.000 €, lequel prêt faisant bien entendu l'objet d'un contrat en bonne et due forme.

Cette proposition est acceptée par 9 voix pour, 1 contre, 1 abstention.

Plus rien n'étant à l'ordre du jour, Monsieur le Maire déclare la séance close à minuit.

Compte-rendu rédigé par Michel BEDON