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Comptes-rendus

Conseil Municipal

Compte-rendu du Conseil municipal du mardi 30 janvier 2018

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Compte-rendu du Conseil municipal
du mardi 30 janvier 2018 à 19H30

L'an deux mille dix-huit, le mardi 30 janvier 2018 à 19H30, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. François ROUVEYROL, Maire.

Date de la convocation du Conseil Municipal : mercredi 24 janvier 2018.
Nombre de membres en exercice : 09

Qui ont pris part aux délibérations 7 dont 1 par la voix de la représentation plus 1 à partir de la question 8 de l’ordre du jour (arrivée d’Anne TIXIER).

Présents : Denis BRUN, Thomas DECULTIEUX, Chantal ESTOR, Ophélia KOSZYK, François ROUVEYROL, Étienne VION.

Absente et représentée : Camille BENA (Pouvoir à Chantal ESTOR).
Absentes et excusées: Pauline BOURELY, Anne TIXIER.

Ordre du jour du Conseil du 30/01/18:

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance.
  2. Approbation du PV du 18 janvier 2018.
  3. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement du budget principal 2018 suivant les dispositions de l’article L1612-1 du CGCT.
  4. Décision modificative (DM) n° 1/2018 - Budget EAU.
  5. Mise en place pour les agents communaux de la filière technique, du nouveau Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP). Complément de la délibération n° DE_074_2016 du 1er décembre 2016.
  6. Réhabilitation de l’école et de deux logements : avenants.
  7. Création d’un poste d’Adjoint administratif principal de 2° classe à temps non complet.
  8. Annulation de la délibération du Conseil Municipal n° DE_072_2017 du jeudi 30 novembre 2017, portant sur la communalisation de la forêt de la section de Barre des Cévennes.
  9. DETR 2018 - Projet d’aménagement et de rénovation du village de gîtes – Modification du plan de financement.

Questions diverses.

Le Conseil débute à 19 H 30 en présence d’habitants.

Le Maire informe l’assemblée que des erreurs matérielles sans conséquence sur la légalité des délibérations ont pu être commises dans le compte-rendu du conseil municipal du 30 novembre 2017. Après vérification, si des erreurs sont relevées, elles seront corrigées et une information en sera faite au prochain conseil.

1- Désignation d’un(e) secrétaire de séance.

Madame ESTOR et Monsieur VION se proposent.
Mme ESTOR recueille 2 voix, Monsieur VION 5 voix.

Monsieur VION est désigné Secrétaire de Séance à la majorité des membres présents ou représentés.

2- Approbation du PV du 18 janvier 2018.

4 voix POUR : Denis BRUN, Ophélia KOSZYK, François ROUVEYROL, Étienne VION.
2 voix Contre : Camille BENA, Chantal ESTOR.
1 abstention : Thomas DECULTIEUX.

Ce PV est adopté à la majorité des membres présents ou représentés.

3- Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement du budget principal 2018 suivant les dispositions de l’article L1612-1 du CGCT.

5 voix POUR : Denis BRUN, Thomas DECULTIEUX, Ophélia KOSZYK, François ROUVEYROL, Étienne VION.
2 voix Contre : Camille BENA, Chantal ESTOR.

Cette délibération est adoptée à la majorité des membres présents ou représentés.

4- Décision modificative (DM) n° 1/2018 - Budget EAU.

2 voix Contre : Camille BENA, Chantal ESTOR.

Cette délibération est adoptée à la majorité des membres présents ou représentés.

5- Mise en place pour les agents communaux de la filière technique, du nouveau Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP). Complément de la délibération n° DE_074_2016 du 1er décembre 2016.

Vote pour à l’unanimité.

6- Réhabilitation de l’école et de deux logements : avenants.

5 voix POUR : Denis BRUN, Thomas DECULTIEUX, Ophélia KOSZYK, François ROUVEYROL, Étienne VION.
2 voix Contre : Camille BENA, Chantal ESTOR.

Cette délibération est adoptée à la majorité des membres présents ou représentés.

7- Création d’un poste d’Adjoint administratif principal de 2° classe à temps non complet.

Ce point est retiré de l’ordre du jour.

8- Annulation de la délibération du Conseil Municipal n° DE_072_2017 du jeudi 30 novembre 2017, portant sur la communalisation de la forêt de la section de Barre des Cévennes.

Arrivée de Madame Anne TIXIER.

6 voix POUR : Camille BENA, Denis BRUN, Thomas DECULTIEUX, Chantal ESTOR, François ROUVEYROL, Anne TIXIER.
1 voix Contre : Étienne VION
1 Abstention : Ophélia KOSZYK

Cette délibération est adoptée à la majorité des membres présents ou représentés.

9- DETR 2018 - Projet d’aménagement et de rénovation du village de gîtes – Modification du plan de financement.

5 voix POUR : Denis BRUN, Thomas DECULTIEUX, Ophélia KOSZYK, François ROUVEYROL, Étienne VION.
3 voix Contre : Camille BENA, Chantal ESTOR, Anne TIXIER.

Cette délibération est adoptée à la majorité des membres présents ou représentés.

Questions diverses :

- En prévision, une réunion publique sur les aménagements du village de gîtes la 1ère quinzaine de février.
- Arrivée de l’école d’architecture de Montpellier qui rencontrera les habitants dans la semaine 10.


Fin de la séance à 21H00