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Comptes-rendus

Conseil Municipal

Compte-rendu du Conseil municipal du Mercredi 9 janvier 2019

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Compte-rendu du Conseil municipal
du Mercredi 9 janvier 2019 à 20H30

L'an deux mille dix-neuf, le Mercredi 9 janvier, à 20h30, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. François ROUVEYROL, Maire.

Date de la convocation du Conseil Municipal : mercredi 2 janvier 2019.
Nombre de membres en exercice : 11

Présents : Charles ALDROVANDI, Denis BRUN, Thomas DECULTIEUX, Robert DEMOLIN, Chantal ESTOR, Rémy MONET, François ROUVEYROL, Étienne VION.

Absentes et excusées : Ophélia KOSZYK (pouvoir à Thomas DECULTIEUX), Anne TIXIER (pouvoir à Chantal ESTOR).
Absente : Pauline BOURELY.

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance.
  2. Approbation du PV du vendredi 14 décembre 2018 à 20h00.
  3. Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement du budget principal en 2019 suivant les dispositions de l’article L1612-1 du CGCT.
  4. Adduction eau potable du lieu-dit Le Bramadou, propriété de l’Etablissement Public Parc National des Cévennes pour l’accueil de nouveaux habitants (familles) avec le soutien du Commissariat Général à l’Egalité des Territoires Massif Central.
  5. Projet d’amélioration de la piste forestière reliant la RD20 (Col de l’Oumenet) au croisement des 4 chemins (route Communale) et, sur une partie de la piste, en direction du Crémadet par le GR72. Désignation d’un Maître d’ouvrage délégué.
  6. Création d’une bâche de 300m3 à la Cure pour la défense de la forêt contre les incendies.
  7. Motion de soutien aux Sapeurs-Pompiers de France (Directive européenne du temps de travail).
  8. Rendu compte des décisions budgétaires :

  9. Rendu compte de la décision budgétaire DM n° 4/2018. Budget Principal.
  10. Rendu compte de la décision budgétaire DM n° 5/2018. Budget Principal.

Questions diverses :

QDa : Prêt/donation Robert DEMOLIN.

1 - Désignation d’un(e) secrétaire de séance.

Monsieur Etienne VION se présente.

Elu à l’unanimité.

2 - Approbation du PV du vendredi 14 décembre 2018 à 20h00.

Deux précisions sont apportées :
• Au point 4, Monsieur Charles ALDROVANDI souhaite reverser 190,00 € tous les mois à la coopérative scolaire.
• Le rendu compte des décisions budgétaires ne fait pas l’objet de vote.

- Contre : zéro,
- Abstentions : Chantal ESTOR, Anne TIXIER.
- Pour : Charles ALDROVANDI, Denis BRUN, Thomas DECULTIEUX, Robert DEMOLIN, Ophélia KOSZYK, Rémy MONET, François ROUVEYROL, Étienne VION.

Le Procès-verbal est adopté à la majorité des membres présents ou représentés par 8 voix pour et 2 abstentions.

3 - Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement du budget principal en 2019 suivant les dispositions de l’article L1612-1 du CGCT.

- Contre : Chantal ESTOR, Anne TIXIER,
- Abstentions : Rémy MONET,
- Pour : Charles ALDROVANDI, Denis BRUN, Thomas DECULTIEUX, Robert DEMOLIN, Ophélia KOSZYK, François ROUVEYROL, Étienne VION.

Cette délibération est adoptée à la majorité des membres présents ou représentés par 7 voix pour, une abstention et 2 voix contre.

4 - Adduction eau potable du lieu-dit Le Bramadou, propriété de l’Etablissement Public Parc National des Cévennes pour l’accueil de nouveaux habitants (familles) avec le soutien du Commissariat Général à l’Egalité des Territoires Massif Central.

- Contre : Chantal ESTOR, Anne TIXIER,
- Abstentions : zéro,
- Pour : Charles ALDROVANDI, Denis BRUN, Thomas DECULTIEUX, Robert DEMOLIN, Ophélia KOSZYK, Rémy MONET, François ROUVEYROL, Étienne VION.

Cette délibération est adoptée à la majorité des membres présents ou représentés par 8 voix pour et 2 voix contre.

5 - Projet d’amélioration de la piste forestière reliant la RD20 (Col de l’Oumenet) au croisement des 4 chemins (route Communale) et, sur une partie de la piste, en direction du Crémadet par le GR72. Désignation d’un Maître d’ouvrage délégué.

- Contre : Anne TIXIER,
- Abstentions : Chantal ESTOR,
- Pour : Charles ALDROVANDI, Denis BRUN, Thomas DECULTIEUX, Robert DEMOLIN, Ophélia KOSZYK, Rémy MONET, François ROUVEYROL, Étienne VION.

Cette délibération est adoptée à la majorité des membres présents ou représentés par 8 voix pour, une abstention et une voix contre.

6 - Création d’une bâche de 300m3 à la Cure pour la défense de la forêt contre les incendies.

- Contre : zéro,
- Abstentions : Chantal ESTOR, Anne TIXIER,
- Pour : Charles ALDROVANDI, Denis BRUN, Thomas DECULTIEUX, Robert DEMOLIN, Ophélia KOSZYK, Rémy MONET, François ROUVEYROL, Étienne VION.

Cette délibération est adoptée à la majorité des membres présents ou représentés par 8 voix pour et deux abstention.

7 - Motion de soutien aux Sapeurs-Pompiers de France (Directive européenne du temps de travail).

- Contre : zéro,
- Abstentions : zéro,
- Pour : Charles ALDROVANDI, Denis BRUN, Thomas DECULTIEUX, Robert DEMOLIN, Chantal ESTOR, Ophélia KOSZYK, Rémy MONET, François ROUVEYROL, Étienne VION.

Cette délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents ou représentés.

Rendu compte des décisions budgétaires :

8 - Rendu compte de la décision budgétaire DM n° 4/2018. Budget Principal.

Village de gîte : deux factures ont été mandatées (SARL PROHIN et SARL CHAPELLE),
Arrêté n° 105-2018.

9 - Rendu compte de la décision budgétaire DM n° 5/2018. Budget Principal.

Trois factures d’eau ont été mandatées (Commune),
Arrêté n° 107-2018.

Questions diverses :

QDa : Prêt/donation Robert DEMOLIN.
Monsieur Robert DEMOLIN met à la disposition de la commune une grande quantité de verres entreposées dans des casiers.

QDb : Prochains vœux du Maire et du Conseil Municipal : SAMEDI 26 JANVIER 2019 à 16H00 à la Salle Polyvalente.

QDc : Parution prochaine du bulletin municipal.

QDd : Foire commerciale aux bestiaux en projet pour l’automne 2019.

QDe : Remerciements du Département et de l’Association des Maires de l’Aude adressés à la commune de Barre pour l’aide apportée aux sinistrés des inondations.


Fin de la séance à 22H30.