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Comptes-rendus

Conseil Municipal

Compte-rendu du Conseil municipal du mercredi 18 septembre 2019

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Compte-rendu du Conseil municipal
du mercredi 18 septembre 2019 à 19H00

L'an deux mille dix-neuf, le mercredi 18 septembre, à 19h00, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. François ROUVEYROL, Maire.

Date de la convocation du Conseil Municipal : jeudi 12 septembre 2019.
Nombre de membres en exercice : 07
Nombre de membres qui ont pris part aux délibérations : 05

Présents : Denis BRUN, Thomas DECULTIEUX, François ROUVEYROL, Étienne VION.

Absente et représentée : Ophélia KOSZYK (pouvoir à François ROUVEYROL).
Absente et excusée : Anne TIXIER.
Absente : Chantal ESTOR SAINT-PIERRE.

Ordre du jour du Conseil du mercredi 18 septembre 2019 :

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance.
  2. Approbation du PV du jeudi 18 juillet 2019 à 09h00.
  3. Décision modificative n° 2/2019 – Budget principal.
  4. Décision modificative n° 3/2019 – Budget principal.
  5. Décision modificative n° 1/2019 – Budget Annexe de l’eau.
  6. Mise en place d'une servitude de passage et d'aménagement de DFCI pour la création du point d’eau de DFCI de la Cure, commune de Barre des Cévennes, inscrite au plan de massif des "Cévennes Moyennes et du Mont Lozère".
  7. Village de gîtes : avenant de prolongation chantier pour l’aménagement et la rénovation du village de gîtes de Barre des Cévennes.
  8. Numérotation des voies sur l’ensemble du territoire communal.
  9. Adhésion à la Fondation du Patrimoine.
  10. Création d’un poste d’Adjoint Technique pour accroissement temporaire d’activité.
  11. Subvention aux associations (complément).
  12. Motion sur la réorganisation générale des Finances Publiques et des services fiscaux sur le département de la Lozère : positionnement des élus.
  13. Référendum d’initiative partagée sur les Aéroports de Paris : positionnement des élus.
  14. A la suite de l’avis d’appel public à la concurrence selon la procédure adaptée pour les travaux à la gendarmerie, choix des entreprises pour les 2 lots : aménagement extérieur et isolation thermique.

Questions diverses :

- Création et renforcement des services publics à Barre des Cévennes : Haut lieu de l’Agropastoralisme (UNESCO), Mairie, La Poste.
Bilan des deux réunions publiques et suite à donner.
- Rencontre associations Samedi 26 octobre 2019 et repas convivial pris en commun avec tous les habitants.
- Demande d'utilisation de l'annexe de la Mairie.
- Financement pour des abris vélos et des actions de sensibilisation à l'éco-mobilité.
- Lancement du budget participatif citoyen pour des solutions innovantes en zone de montagne par la Région Occitanie.

Le Maire précise que Messieurs Charles ALDROVANDI, Robert DEMOLIN et Rémy MONET sont excusés. Ils ont cependant participé à toutes les réunions de travail en amont de ce conseil.

Le Maire demande au Conseil l’autorisation d’ajouter un point à l’ordre du jour en fin de Conseil concernant deux avenants sur le marché du Village de gîtes qui ne modifient en rien le montant global H.T.

Lot n° 3 TINEL Couverture,
Lot n° 4 SARL Valbois

Voté pour à l’unanimité.

1- Désignation d’un(e) secrétaire de séance.

Etienne VION se propose.
Voté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

2- Approbation du PV du jeudi 18 juillet 2019 à 09h00.

Voté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

3- Décision modificative n° 2/2019 – Budget principal.

Voté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

4- Décision modificative n° 3/2019 – Budget principal.

Voté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

5- Décision modificative n° 1/2019 – Budget Annexe de l’eau.

Voté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

6- Mise en place d'une servitude de passage et d'aménagement de DFCI pour la création du point d’eau de DFCI de la Cure, commune de Barre des Cévennes, inscrite au plan de massif des "Cévennes Moyennes et du Mont Lozère".

Voté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

7- Village de gîtes : avenant de prolongation chantier pour l’aménagement et la rénovation du village de gîtes de Barre des Cévennes.

Voté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

8- Numérotation des voies sur l’ensemble du territoire communal.

Voté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

9- Adhésion à la Fondation du Patrimoine.

Voté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

10- Création d’un poste d’Adjoint Technique pour accroissement temporaire d’activité.
Il est précisé que la personne sera du village.

Voté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

11- Subvention aux associations (complément).

Une abstention : Etienne VION
Voté à la majorité des membres présents ou représentés.

12- Motion sur la réorganisation générale des Finances Publiques et des services fiscaux sur le département de la Lozère : positionnement des élus.

Voté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

13- Référendum d’initiative partagée sur les Aéroports de Paris : positionnement des élus.

Voté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

14- A la suite de l’avis d’appel public à la concurrence selon la procédure adaptée pour les travaux à la gendarmerie, choix des entreprises pour les 2 lots : aménagement extérieur et isolation thermique.

Montant total H.T. Lot 1 et Lot 2 :………………………………102 213.63 €

Voté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

15- Avenants sur le marché du Village de gîtes qui ne modifient en rien le montant global H.T.

Avenant N° 1 du lot 3 SARL TINEL
Charpente bois-couverture-étanchéïté
Montant H.T. du marché intitial :……………………………………52 185.27 €
Avenant H.T. n° 1 :……………………………………………………+ 2 250.00 €
Nouveau montant H.T. demandé :…………………………………54 435.27 €

Avenant N° 4 du lot 4 SARL VALBOIS
Menuiseries extérieures alu – intérieures – agencement
Montant H.T. du marché suite avenant n° 3 :……………………………88 340.35 €
Avenant H.T.n° 4 :……………………………………………………………9 777.00 €
Nouveau montant H.T. du marché :………………………………………78 563.35 €

Voté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

Questions diverses :

- Création et renforcement des services publics à Barre des Cévennes : Haut lieu de l’Agropastoralisme (UNESCO),
Mairie, La Poste.
Bilan des deux réunions publiques et suite à donner. Bilan riche impliquant tous les habitants. Prochaine réunion programmée en octobre.

- Rencontre associations Samedi 26 octobre 2019 et repas convivial pris en commun avec tous les habitants. Accord de tous les élus. Robert DEMOLIN finalise un compte-rendu et met en œuvre ce qui a été décidé. Il est remercié.

- Demande d'utilisation de l'annexe de la Mairie. Accord des élus et du Premier Adjoint pour un cours de violoncelle.

- Financement pour des abris vélos et des actions de sensibilisation à l'éco-mobilité. Idée approuvée par tous les élus. Etude en cours.

- Lancement du budget participatif citoyen pour des solutions innovantes en zone de montagne par la Région Occitanie. Cette action concerne notamment les Artisans de la commune qui doivent être informés par la Chambre des Métiers.


Fin de la séance à  20H45