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Comptes-rendus

Conseil Municipal

Compte-rendu du Conseil municipal du dimanche 14 avril 2019

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Compte-rendu du Conseil municipal
du dimanche 14 avril 2019 à 9H00

L'an deux mille dix-neuf, le dimanche 14 avril, à 9h00, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. François ROUVEYROL, Maire.

Date de la convocation du Conseil Municipal : mercredi 10 avril 2019.
Nombre de membres en exercice : 11

Présents : Charles ALDROVANDI, Denis BRUN, Chantal ESTOR SAINT-PIERRE, Ophélia KOSZYK, Rémy MONET, François ROUVEYROL, Anne TIXIER, Étienne VION.

Absent et représenté : Robert DEMOLIN (pouvoir à Charles ALDROVANDI)
Absent(e)s et excusé(e)s : Pauline BOURELY, Thomas DECULTIEUX.

Ordre du jour du Conseil du dimanche 14 avril 2019 :

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance.
  2. Approbation du PV du 22 mars 2019.
  3. Vote des Taux d’imposition 2019.
  4. Approbation du compte de Gestion 2018– Budget Principal.
  5. Approbation du Compte de Gestion 2018 – Budget de l’Eau.
  6. Approbation du Compte Administratif 2018 – Budget Principal.
  7. Approbation du Compte Administratif 2018 – Budget de l’Eau.
  8. Affectation du Résultat 2018 – Budget Principal
  9. Affectation du Résultat 2018 – Budget de l’Eau
  10. Approbation du Budget Primitif 2019 – Budget Principal.
  11. Approbation du Budget Primitif 2019 – Budget de l’Eau.
  12. Vote d’une subvention au profit du Budget annexe de l’Eau.
  13. Achèvement des travaux de mise en conformité de l’adduction en eau potable (AEP) dans le cadre de l’Aménagement global du bourg et de la régularisation des captages (Déclaration d’utilité publique).
  14. Vente du lieu-dit « La Pièce des Pauvres », Section A, parcelle n°277, dénommée « Pièce du Viala », propriété de la commune, et des parcelles adjacentes dénommées « Fresquet », également propriété de la commune, numéros 253, 278, 294, 295, 296, 304.
  15. Village de gîtes : Avenant n° 2 Lot n°9 (Plomberie).
  16. Opposition à l’encaissement des recettes des ventes de bois par l’Office Notarial des Forêts en lieu et place de la Commune.

Questions diverses :

QD1.- « Diners en couleurs » Journée du vivre ensemble en paix.

1 - Désignation d’un(e) secrétaire de séance.

Deux candidats se présentent : Madame Chantal ESTOR et Monsieur Etienne VION.

- Chantal ESTOR SAINT-PIERRE (6 voix) : Charles ALDROVANDI, Denis BRUN, Robert DEMOLIN, Chantal ESTOR SAINT-PIERRE, Rémy MONET, Anne TIXIER.
- Étienne VION (3 voix) : Ophélia KOSZYK, François ROUVEYROL, Étienne VION.

Madame Chantal ESTOR SAINT-PIERRE est élue à la majorité.

2 - Approbation du PV du mercredi 22 mars 2019.

Le Procès-verbal est adopté à l’unanimité des membres présents ou représentés avec modifications
(voir point 10).

3- Vote des Taux d’imposition 2019.

Cette délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents ou représentés.

4 - Approbation du compte de Gestion 2018– Budget Principal.

- Contre : Chantal ESTOR SAINT-PIERRE et Anne TIXIER.
- Pour : Charles ALDROVANDI, Denis BRUN, Robert DEMOLIN, Ophélia KOSZYK, Rémy MONET, François ROUVEYROL, Étienne VION.

Cette délibération est adoptée à la majorité des membres présents ou représentés.

5 - Approbation du Compte de Gestion 2018 – Budget de l’Eau.

- Contre : Chantal ESTOR SAINT-PIERRE et Anne TIXIER.
- Pour : Charles ALDROVANDI, Denis BRUN, Robert DEMOLIN, Ophélia KOSZYK, Rémy MONET, François ROUVEYROL, Étienne VION.

Cette délibération est adoptée à la majorité des membres présents ou représentés.

6 - Approbation du Compte Administratif 2018 – Budget Principal.

Le Maire quitte la séance au moment du vote.

- Contre : Chantal ESTOR SAINT-PIERRE et Anne TIXIER.
- Pour : Charles ALDROVANDI, Denis BRUN, Robert DEMOLIN, Ophélia KOSZYK, Rémy MONET, Étienne VION.

Cette délibération est adoptée à la majorité des membres présents ou représentés.

7 - Approbation du Compte Administratif 2018 – Budget de l’Eau.

Le Maire quitte la séance au moment du vote.

- Contre : Chantal ESTOR SAINT-PIERRE et Anne TIXIER,
- Pour : Charles ALDROVANDI, Denis BRUN, Robert DEMOLIN, Ophélia KOSZYK, Rémy MONET, Étienne VION.

Cette délibération est adoptée à la majorité des membres présents ou représentés.

8 - Affectation du Résultat 2018 – Budget Principal.

- Contre : Chantal ESTOR SAINT-PIERRE et Anne TIXIER.
- Pour : Charles ALDROVANDI, Denis BRUN, Robert DEMOLIN, Ophélia KOSZYK, Rémy MONET, François ROUVEYROL, Étienne VION.

Cette délibération est adoptée à la majorité des membres présents ou représentés.

9 - Affectation du Résultat 2018 – Budget de l’Eau.

- Contre : Chantal ESTOR SAINT-PIERRE.
- Abstention : Anne TIXIER.
- Pour : Charles ALDROVANDI, Denis BRUN, Robert DEMOLIN, Ophélia KOSZYK, Rémy MONET, François ROUVEYROL, Étienne VION.

Cette délibération est adoptée à la majorité des membres présents ou représentés.

10 - Approbation du Budget Primitif 2019 – Budget Principal.

- Abstentions : Chantal ESTOR SAINT-PIERRE et Anne TIXIER.
- Pour : Charles ALDROVANDI, Denis BRUN, Robert DEMOLIN, Ophélia KOSZYK, Rémy MONET, François ROUVEYROL, Étienne VION.

Cette délibération est adoptée à la majorité des membres présents ou représentés.

11 - Approbation du Budget Primitif 2019 – Budget de l’Eau.

- Abstentions : Chantal ESTOR SAINT-PIERRE et Anne TIXIER.
- Pour : Charles ALDROVANDI, Denis BRUN, Robert DEMOLIN, Ophélia KOSZYK, Rémy MONET, François ROUVEYROL, Étienne VION.

Cette délibération est adoptée à la majorité des membres présents ou représentés.

12 - Vote d’une subvention au profit du Budget annexe de l’Eau.

- Abstentions : Chantal ESTOR SAINT-PIERRE et Anne TIXIER.
- Pour : Charles ALDROVANDI, Denis BRUN, Robert DEMOLIN, Ophélia KOSZYK, Rémy MONET, François ROUVEYROL, Étienne VION.

Cette délibération est adoptée à la majorité des membres présents ou représentés.

13 - Achèvement des travaux de mise en conformité de l’adduction en eau potable (AEP) dans le cadre de l’Aménagement global du bourg et de la régularisation des captages (Déclaration d’utilité publique).

- Abstentions : Chantal ESTOR SAINT-PIERRE, Rémy MONET et Anne TIXIER.
- Pour : Charles ALDROVANDI, Denis BRUN, Robert DEMOLIN, Ophélia KOSZYK, François ROUVEYROL, Étienne VION.

Cette délibération est adoptée à la majorité des membres présents ou représentés.

14 - Vente du lieu-dit « La Pièce des Pauvres », Section A, parcelle n°277, dénommée « Pièce du Viala », propriété de la commune, et des parcelles adjacentes dénommées « Fresquet », également propriété de la commune, numéros 253, 278, 294, 295, 296, 304.

- Abstention : Chantal ESTOR SAINT-PIERRE.
- Pour : Charles ALDROVANDI, Denis BRUN, Robert DEMOLIN, Ophélia KOSZYK, Rémy MONET, François ROUVEYROL, Anne TIXIER, Étienne VION.

Cette délibération est adoptée à la majorité des membres présents ou représentés.

15 - Village de gîtes : Avenant n° 2 Lot n°9 (Plomberie).

- Abstention : Étienne VION.
- Pour : Charles ALDROVANDI, Denis BRUN, Robert DEMOLIN, Chantal ESTOR SAINT-PIERRE, Ophélia KOSZYK, Rémy MONET, François ROUVEYROL, Anne TIXIER.

Cette délibération est adoptée à la majorité des membres présents ou représentés.

16- Opposition à l’encaissement des recettes des ventes de bois par l’Office Notarial des Forêts en lieu et place de la Commune.

- Pour : Charles ALDROVANDI, Denis BRUN, Robert DEMOLIN, Chantal ESTOR SAINT-PIERRE, Ophélia KOSZYK, Rémy MONET, François ROUVEYROL, Anne TIXIER, Étienne VION.

Cette délibération est adoptée à l’unanimté des membres présents ou représentés.

Questions diverses :

QD1.- « Diners en couleurs » Journée du vivre ensemble en paix.
QD2.- Ecole : communication du mail de Ophélia KOSZYK.
QD3.- Chenilles processionnaires : question étudiée à une prochaine commission.


Fin de la séance à 12H15.