Accueil

Historique

Co-voiturage

Comcom. Gorges-Causses-Cévennes Communauté de communes. Gorges-Causses-Cévennes

Conseil général Département de la Lozère.

Mairie de Vébron Mairie de Vébron.

Mairie de Bédouès-Cocures Mairie de Bédouès-Cocurès.

Mairie de Cassagnias Mairie de Cassagnas.

Mairie de Sainte-Enimie Mairie de Sainte-Enimie.

Mairie de Florac Mairie de Florac Trois Rivières.

Mairie d'Ispagnac Mairie d'Ispagnac.

Mairie de Rousse Mairie de Rousse.

Mairie La Malène Mairie La Malène.

Mairie de Meyrueis Mairie de Meyrueis.


Cans & Cévennes Mairie de Cans & Cévennes.

haut de page

Comptes-rendus

Conseil Municipal

Compte-rendu du Conseil municipal du mardi 31 décembre 2019

Télécharger

Compte-rendu du Conseil municipal
du mardi 31 décembre 2019 à 10H00

L'an deux mille dix-neuf, le mardi 31 décembre, à 10h00, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. François ROUVEYROL, Maire.

Date de la convocation du Conseil Municipal : jeudi 26 décembre 2019.
Nombre de membres en exercice : 07
Nombre de membres qui ont pris part aux délibérations : 04

Présents : Denis BRUN, François ROUVEYROL, Étienne VION.

Absente et représentée : Ophélia KOSZYK (pouvoir à Denis BRUN).
Absent et excusé : Thomas DECULTIEUX.
Absentes : Chantal ESTOR SAINT-PIERRE, Anne TIXIER.

Ordre du jour du Conseil du mardi 31 décembre 2019 à 10H00 :

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance.
  2. Approbation du PV du jeudi 14 novembre 2019 à 18h00.
  3. Avenants au marché de travaux du village de gîtes.
  4. Avenants au marché de travaux de la Gendarmerie.
  5. Participation de la commune aux dépenses de mutuelle des agents cotisant auprès d’une mutuelle « labellisée ».
  6. Décision modificative n° 8/2019 – Budget principal.
  7. Décision modificative n° 2/2019 – Budget Annexe de l’eau.
  8. Recherche de médecin sur la Vallée Française.
  9. Admission en non-valeur.
  10. Taux de promotion relatifs aux avancements de grade 2020.
  11. Régularisation foncière du réservoir des Combes : nouvel accès par la draille.

Questions diverses :

QDA : Remerciements des Randonneurs lambescains.

En l’absence de quorum lors de la séance du vendredi 20 décembre 2019 à 11H00, les questions ci-dessous portées à l’ordre du jour peuvent être délibérées avec les élus présents, sans condition de quorum.

1- Désignation d’un(e) secrétaire de séance.

Etienne VION se propose.
Elu à l’unanimité des membres présents ou représentés.

La séance est enregistrée.

2- Approbation du PV du jeudi 14 novembre 2019 à 18h00.

Le procès-verbal est adopté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

3- Avenants au marché de travaux du village de gîtes.

Adopté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

4- Avenants au marché de travaux de la Gendarmerie.

Adopté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

5- Participation de la commune aux dépenses de mutuelle des agents cotisant auprès d’une mutuelle « labellisée ».

Adopté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

6- Décision modificative n° 8/2019 – Budget principal.

Adopté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

7- Décision modificative n° 2/2019 – Budget Annexe de l’eau.

Cette question est retirée.

8- Recherche de médecin sur la Vallée Française.

Dans un premier temps, les élus ont entamé des négociations toujours en cours. Dans un second temps, un débat sera proposé avant toute délibération.

9- Admission en non-valeur.

Adopté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

10- Taux de promotion relatifs aux avancements de grade 2020.

Adopté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

En amont de la question 11, le Maire demande une suspension de séance.
Arrêt de l’enregistrement. Reprise du conseil.

11- Régularisation foncière du réservoir des Combes : nouvel accès par la draille.

Pas de délibération, la question ayant récemment évolué.

Questions diverses :

QDA : Remerciements des Randonneurs lambescains.
Courrier de remerciements adressé au Premier Adjoint faisant état des travaux qualitatifs apportés dans la commune.


Fin de la séance à  10H30.