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Comptes-rendus

Conseil Municipal

Compte-rendu du Conseil municipal du jeudi 14 novembre 2019

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Compte-rendu du Conseil municipal
du jeudi 14 novembre 2019 à 18H00

L'an deux mille dix-neuf, le jeudi 14 novembre, à 18h00, le Conseil Municipal régulièrement convoqué s'est réuni dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. François ROUVEYROL, Maire.

Date de la convocation du Conseil Municipal : jeudi 07 novembre 2019.

Nombre de membres en exercice : 07
Nombre de membres qui ont pris part aux délibérations : 05

Présents : Denis BRUN, Thomas DECULTIEUX, François ROUVEYROL, Étienne VION.
Absente et représentée : Ophélia KOSZYK (pouvoir à Denis BRUN).
Absentes et excusées : Chantal ESTOR SAINT-PIERRE, Anne TIXIER.
Absent : néant.

Ordre du jour du Conseil du jeudi 14 novembre 2019 :

  1. Désignation d’un(e) secrétaire de séance.
  2. Approbation du PV du jeudi 18 septembre 2019 à 19h00.
  3. Recensement de la population en 2020 : nomination et rémunération d’un agent recenseur.
  4. Assurances statutaires du personnel communal.
  5. Risque Prévoyance CDG. Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents pour le « Risque prévoyance » dans le cadre de la mise en œuvre d’une convention de participation.
  6. Garantie d’emprunt CDC POLYGONE pour rallongement de prêt et de bail.
  7. Rendu compte de la Décision modificative n° 6/2019 – Budget principal.
  8. Rendu compte de la Décision modificative n° 7/2019 – Budget principal.
  9. Taux de promotion relatifs aux avancements de grade 2020.
  10. Approbation de la convention de mise à disposition de personnel suite au transfert de la compétence eau et assainissement de la Commune de Barre des Cévennes à la Communauté de Communes Gorges Causses Cévennes au 1er janvier 2020.
  11. Mise en place des astreintes dans le cadre du transfert de la compétence eau et assainissement de la Commune de Barre des Cévennes à la Communauté de Communes Gorges Causses Cévennes au 1er janvier 2020.
  12. Participation de la commune aux dépenses de mutuelle des agents cotisant auprès d’une mutuelle « labellisée ».
  13. Avenants au marché de travaux du village de gîtes.
  14. Avenants au marché de travaux de la Gendarmerie.
  15. Transfert de l’ensemble des contrats (EDF, emprunts, assurances…) dans le cadre du transfert de la compétence eau et assainissement de la Commune de Barre des Cévennes à la Communauté de Communes Gorges Causses Cévennes au 1er janvier 2020.

Questions diverses :

QD A : Recrutement d’un médecin en Vallée Française : Réflexion en cours et positionnement de Barre.
QD B : Rénovation du cimetière attenant à l’Eglise de Barre dans le cadre des Chantiers de jeunesse internationaux de bénévoles en France sur la base du volontariat pour l’été 2020.

Messieurs Serge PRALONG et Éric ANDRE exposent en amont du Conseil Municipal le projet de création d’un chantier d’insertion en Vallée Française au nom de l’Association pour la promotion de l’emploi en Cévennes (présentation du projet en pièce jointe).

La commune réfléchira sur les modalités pour une participation éventuelle à partir de septembre 2020.

1 Désignation d’un(e) secrétaire de séance.

Etienne VION se propose.
Voté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

2 Approbation du PV du jeudi 18 septembre 2019 à 19h00.

Voté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

3 Recensement de la population en 2020 : nomination et rémunération d’un agent recenseur.

Voté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

4- Assurances statutaires du personnel communal.

Voté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

5 Risque Prévoyance CDG. Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents pour le « Risque prévoyance » dans le cadre de la mise en œuvre d’une convention de participation.

Voté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

6 Garantie d’emprunt CDC POLYGONE pour rallongement de prêt et de bail.

Exposé d’Etienne VION.
Quatre abstentions : Denis BRUN, Thomas DECULTIEUX, Ophélia KOSZYK, Etienne VION,
Une voix contre : François ROUVEYROL.
Voté contre à la majorité des membres présents ou représentés.

7 Rendu compte de la Décision modificative n° 6/2019 – Budget principal.

Information.

8 Rendu compte de la Décision modificative n° 7/2019 – Budget principal.

Information.

9 Taux de promotion relatifs aux avancements de grade 2020.

Pour le personnel concerné cette année.

10 Approbation de la convention de mise à disposition de personnel suite au transfert de la compétence eau et assainissement de la Commune de Barre des Cévennes à la Communauté de Communes Gorges Causses Cévennes au 1er janvier 2020.

Voté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

11 Mise en place des astreintes dans le cadre du transfert de la compétence eau et assainissement de la Commune de Barre des Cévennes à la Communauté de Communes Gorges Causses Cévennes au 1er janvier 2020.

Voté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

12 Participation de la commune aux dépenses de mutuelle des agents cotisant auprès d’une mutuelle « labellisée ».

Reporté.

13 Avenants au marché de travaux du village de gîtes.

Une abstention : Etienne VION,
Quatre voix pour : Denis BRUN, Thomas DECULTIEUX, Ophélia KOSZYK, François ROUVEYROL.
Voté à la majorité des membres présents ou représentés.

14 Avenants au marché de travaux de la Gendarmerie.

Voté à l’unanimité des membres présents ou représentés.

15 Transfert de l’ensemble des contrats (EDF, emprunts, assurances…) dans le cadre du transfert de la compétence eau et assainissement de la Commune de Barre des Cévennes à la Communauté de Communes Gorges Causses Cévennes au 1er janvier 2020.

Annulé.
Non nécessaire juridiquement. Déjà inclus dans le cadre du transfert de compétence.

Questions diverses :

QD A : Recrutement d’un médecin en Vallée Française : Réflexion en cours et positionnement de Barre.
La commune est intéressée pour accueillir un médecin un jour dans la semaine sous réserve que les autres jours, il soit disponible pour la patientèle barroise. Décision prise ultérieurement.

QD B : Rénovation du cimetière attenant à l’Eglise de Barre dans le cadre des Chantiers de jeunesse internationaux de bénévoles en France sur la base du volontariat pour l’été 2020.
Idée intéressante pour la réhabilitation de ce patrimoine pour l’été 2020. Conditions à définir.

QD C : Projet de l’école pour le tri des déchets.
Soutien unanime des élus présents.

QD D : Aménagement du Parc des Ormes :
Proposition d’une rencontre sur place le 30 novembre prochain à 10H00.

QD E : Rappel des démarches en cours depuis deux ans pour supprimer les arrêtés préfectoraux qui interdisent aux agriculteurs de pâturer (bovins, ovins, caprins, équins) sur l’ensemble des Périmètres de Protection Rapprochée (P.P.R.) des captages, soit près de 80 hectares !


Fin de la séance à  20H15