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Comptes-rendus

Commission Urbanisme, Travaux, Agriculture, Forêt, Biens sectionnaux, Patrimoine

COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE TRAVAIL ET
COMMISSION URBANISME, TRAVAUX, AGRICULTURE, FORET,
BIENS SECTIONNAUX, PATRIMOINE
DU VENDREDI 16 MAI 2014 A 19h30

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COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE TRAVAIL ET
COMMISSION URBANISME, TRAVAUX, AGRICULTURE, FORET,
BIENS SECTIONNAUX, PATRIMOINE
DU VENDREDI 16 MAI 2014 A 19h30

Présents: M.BEDON, D.BRUN, G.CAPELIER, T.DECULTIEUX, F.PUECH, N.REZKALLAH, F.ROUVEYROL, L.SERVIERES, E.VION

Excusées: C.BENA, P.BOURELY.

1. Désignation d'une secrétaire de séance:

N.REZKALLAH

2. Approbation des PV:

du 4 avril: adopté à l'unanimité
du 18 avril: adopté à l'unanimité
du 1er mai: adopté à l'unanimité.

3. Examen des dossiers déposés entre la date de convocation de la commission et le jour de la réunion (DP, PC, CU):

aucun dossier n'a été déposé.

4.Fonctionnement interne entre élus (commissions, délégations, mails....):

Mr le maire rappelle les points figurants obligatoirement dans un compte-rendu:

Le compte-rendu rédigé par le secrétaire doit être envoyé au maire en première lecture pour avis, puis à tous les élus pour avis. Ensuite, seul le compte-rendu du conseil municipal doit être affiché publiquement sous huitaine. Enfin tous les comptes rendus doivent être soumis au vote des élus lors de la réunion suivante.

Lors de décisions budgétaires, la délibération concernée, reprenant les points obligatoires contenus dans le compte-rendu, doit être envoyée à la Préfecture.

Les différentes informations sont envoyées par mail aux élus. Pour G.CAPELIER, une copie sera transmise par l'intermédiaire de sa femme.

5.Demande de subventions:

ONAC (Bleuets de France) et Eglise de Molezon.
Il est rappelé que le dossier des subventions est bouclé pour 2014, que ces 2 associations devront refaire leur demande pour 2015 et qu'il leur sera alors envoyé un dossier de demande de subvention mis en place pour 2015.

6.Demande de Mme BERGER:

participation financière de la commune (50%) pour la formation au permis d'exploitation. Réponse négative.

7.Elections Européennes du dimanche 25 mai 2014 (1 seul tour):

permanence des élus. Il est demandé aux élus d'organiser leur permanence.

8.Investigations complémentaires sur le réseau d'assainissement du Bourg:

Ces investigations complémentaires ont été réalisées, ont montré des problèmes importants sur le réseau et concluent à la nécessité impérieuse de le rénover: affaire à suivre.

9.Charte forestière: aménagements envisagés entre Barre et St Julien d'Arpaon:

Il faut demander des informations plus précises sur l'itinéraire de détournement des camions entre le col de l'Oumounet et le Mazel de mort.

10.Racing Auto Passion:

traversée du village de 14h00 à 18h00 le dimanche 29 juin 2014. Déjà acté.

11.Recensement 2015 sur la commune de Barre des Cévennes:

désignation d'un coordonnateur: D. Brun et F. Rouveyrol ont été désignés.

12.Gîtes d'étape et camping Combes:

demande de lampadaire.
Pas de réponse dans l'immédiat car cette question concerne plus largement celle de l'éclairage public, qui sera à l'étude prochainement sur l'ensemble de la commune. Un groupe de travail se met en place sur ce sujet.

Questions diverses:

Vente à la bougie:

vente d'herbages réservée aux agriculteurs de la commune.
La vente sur le terrain LOHIER se fera sous réserve des besoins de la commune en fonction de l'état d'avancement du projet d'éco-hameau.
La date est fixée au 27 mai 2014 à 09h00. L'affichage officiel en façade de la mairie se fera le mardi 20 mai.

Demande de vente de fruits et légumes:

demande faite par Alexandre Lapointe le samedi matin. Accordé jusqu'à l'ouverture des commerces.

Demande d'autorisation de chantiers-école par les artisans bâtisseurs de murs de pierres sèches aux conditions habituelles:

hébergement, repas et matériaux fournis par la commune contre réalisation de murs en pierres sèches par environ 8 étudiants, dans le cadre de leur formation diplômante, durant 2 semaines.

Plusieurs propositions:

VVF, poubelles, … en attente d’idées.

Demande d'hébergement gratuit par un groupe de jeunes étudiants en cinéma 15 jours cet été:

L'autorisation est donnée pour l'hébergement à l'école.