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Comptes-rendus

Commission Urbanisme, Travaux, Agriculture, Forêt, Biens sectionnaux, Patrimoine

Compte rendu de la commission de l'urbanisme et des traveaux 13 Mars 2014.

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COMPTE RENDU DE LA COMMISSION DE L'URBANISME ET DES TRAVEAUX DU 13 MARS 2014

Étaient présents : D.Brun, G.Capelier, F.Rouveyrol, P.roy, F.Tric, J-P.Valmalle
Étaient absents : C.Boissier, J-C.Combes, K.Wagner

1- Désignation d'un(e) secrétaire de séance:

F.Rouveyrol

2- Approbation du PV du 28 février 2014:

Adopté

3- Examen des dossiers déposés entre la date de convocation de la commission et le jour de la réunion:

4- Questions diverses:

Néant.

Compte-rendu rédigé par François Rouveyrol.